Réglement intérieur

jeudi 18 octobre 2012
par  Mr Mantel
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE

PRÉAMBULE :

Le présent règlement de vie scolaire du collège Adam de la Halle à ACHICOURT doit être pour tous la charte d’une vie collective vouée à l’Éducation. Il s’inscrit dans le respect des textes en vigueur, notamment la loi d’Orientation du 10 juillet 1989 et le décret n°91 173 relatif aux droits et obligations des élèves dans les collèges. Il garantit notamment le respect du principe de laïcité, de neutralité politique, idéologique et religieuse. Le premier devoir de chacun – élèves, parents d’élèves, enseignants et personnels du collège – est de respecter la personnalité et l’opinion de tous, à l’intérieur de l’établissement. Ce devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions ne souffre aucune exception. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit dans l’établissement. La transgression de cette interdiction expose l’élève à des poursuites disciplinaires dès lors que le dialogue entamé avec lui par les responsables de l’établissement, demeure sans effet (article L.141-5-1 du code de l’éducation). En conséquence, chacun des membres de la communauté scolaire doit se sentir protégé contre toute agression physique ou morale. Les brimades, les coups et blessures sont strictement interdits. Il en découle, pour chacun, le devoir de n’user d’aucune violence sous quelque forme que ce soit et d’en réprouver l’usage. Les élèves élaborent leur projet d’orientation scolaire et professionnelle en fonction de leurs aspirations et de leur capacité avec l’aide des parents, des enseignants, des personnels d’orientation et des professionnels compétents… Outre la transmission des connaissances et des méthodes de travail, le devoir de l’établissement est également de former de futurs citoyens responsables, d’aider conformément au projet de l’établissement chaque jeune à élaborer son projet d’orientation ou professionnel. L’inscription d’un élève au collège vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement et engagement de s’y conformer pleinement.

I. DEVOIRS ET DROITS DE TOUS LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EDUCATIVE

1° Devoirs des élèves, des membres de la communauté éducative et des parents : a)L’équipe pédagogique s’engage :
- à mettre ses compétences au service des jeunes ,
- à favoriser la réussite des élèves : par un suivi individualisé, par des activités facilitant la prise de responsabilités, le travail en groupe, le travail en autonomie ; par son implication dans le suivi et le devenir des jeunes ;

- à l’aider à construire son projet d’orientation,
- à respecter l’élève ;
- à faire respecter les règles de sécurité, d’assiduité et de comportement.

b) Les élèves doivent connaître le décret 91 173 du 18 février 1991 (relatif aux droits et devoirs des collégiens) qui stipule dans son article 8 : L’obligation d’assiduité consiste pour les élèves à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. A la sonnerie, les élèves se rangent devant le numéro de leur salle dans la cour et montent sous la conduite de leur professeur. Les élèves doivent apporter le matériel et accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants, respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle et de validation d’examen qui leur sont imposées. Les élèves ont le devoir de respecter :
- l’ensemble des personnes de la communauté ;
- les règles de sécurité générales et particulières dans chaque secteur d’activité
- l’interdiction absolue de fumer dans l’enceinte de l’établissement (cf.loi du 10/01/91 décret 2006-1386 du 15 novembre 2006).

c) Les familles ont le devoir :
- de participer à l’action éducative des jeunes,
- d’informer l’équipe éducative de tout problème particulier (santé, problème personnel…). 2) Droits des élèves, des parents

a) Les élèves ont le droit :
- d’être informés et de s’exprimer dans le respect de la laïcité, du pluralisme des opinions (cf. décret 91 173 du 18 février 1991 art.8). Toute action ne respectant pas ces principes se verrait interdite,
- d’être écoutés,
- d’être respectés moralement et physiquement,
- de travailler dans un climat de sécurité.

b) Les familles ont le droit :
- d’être informées des résultats scolaires et de la vie de l’établissement ; • par le carnet de liaison, les bulletins trimestriels, les relevés de notes ; • par les contacts directs avec l’équipe éducative et la participation aux rencontres individuelles et collectives.

II. DEVOIRS ET DROITS DE L’ÉTABLISSEMENT :

1) Devoirs de l’établissement :
- assurer l’application officielle des programmes ;
- suivre les directives du Projet d’Établissement ;
- mettre à disposition des élèves, le matériel et les locaux adaptés à leur formation ;
- développer les relations avec les partenaires extérieurs (entreprises, collectivités, associations…) ;
- faciliter les contacts réguliers entre les familles et les équipes éducatives ;
- informer tous les membres de la communauté éducative ;
- promouvoir toutes les actions entreprises tant à l’intérieur qu’ à l’extérieur du collège ;
- favoriser la responsabilisation des élèves ;
- développer leur autonomie ;
- proposer si nécessaire au vote du conseil d’administration des avenants complémentaires à ce présent règlement.

2) Droits de l’établissement : punitions et sanctions : Pour faire respecter ce règlement, l’établissement appliquera des punitions et des sanctions graduées et adaptées à la faute, qui contribueront à la formation éducative du collégien. Les procédures disciplinaires devront respecter les principes du droit qui régissent la vie sociale sur tout le territoire. Aussi, s’agissant des sanctions, ces dernières devront s’appliquer dans le respect des principes du contradictoire, de la proportionnalité et de l’individualisation.

a) Les punitions scolaires : Extrait du BO n° 6 du 25/08/2011 : « Elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe et du collège. »
- remarque ou avertissement oral,
- remarque ou avertissement écrit,
- devoir supplémentaire à faire signer par les parents,
- retenue pour faire un devoir,
- exclusion exceptionnelle de cours pour manquement grave (insulte et/ou comportement menaçant) avec un travail à faire,
- activités d’intérêt général (dégradation des matériels et/ou des locaux, et remboursement pour réparations). b) Les sanctions disciplinaires Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. L’échelle des sanctions fixée par l’article R 511-13 du Code de l’Education a été récemment modifiée par les décrets du 24/06/2011 parus au Journal officiel du 26/06/2011. Elles seront prononcées soit par le chef d’établissement, soit par la saisine du conseil de discipline.
- avertissement officiel aux familles,
- blâme avec convocation des familles,
- mesure de responsabilisation « exécutée dans l’enceinte du collège ou non, en dehors des heures de cours et ne pouvant excéder 20h »,
- exclusion temporaire de la classe n’excédant pas 8 jours avec accueil au collège,
- exclusion temporaire du collège ou de la demi-pension n’excédant pas 8 jours sur décision du chef d’établissement assortie ou non d’un sursis partiel ou total,
- toute procédure disciplinaire sera obligatoirement engagée par le chef d’établissement en cas d’acte de violence verbale ou physique envers un personnel ou d’acte grave commis envers un personnel ou un élève,
- la commission éducative (instituée par l’article R 511-19-1 du Code de l’Education) peut se réunir avant toute procédure disciplinaire afin de proposer des mesures de prévention, d’accompagnement et de responsabilisation dont elle en assure le suivi, Cette commission présidée par le chef d’établissement ou son adjoint comprend :
- la conseillère principale d’éducation
- le professeur principal de la classe
- un professeur représentant au Conseil d’administration
- un parent représentant au Conseil d’administration et en tant que de besoin, toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l’élève concerné.
- exclusion définitive de l’établissement sur saisine du conseil de discipline.

Les exclusions seront assorties d’un travail d’intérêt scolaire à rendre le jour du retour de l’élève. Un registre des sanctions infligées comportant l’énoncé des faits, des circonstances et des mesures prises à l’égard d’un élève, sans mention de son identité, sera tenu par le chef d’établissement.

III. SÉCURITÉ DES ÉLÈVES ET DU PERSONNEL :

La sécurité doit rester le souci quotidien de tous. La mise en œuvre des règlements de sécurité est assurée par le chef d’établissement, Les professeurs sont constamment responsables des élèves qui leur sont confiés pendant les heures de cours dès la première sonnerie.

1) Prévention des incendies :
- toute personne témoin d’un début d’incendie donne l’alerte ;
- les consignes d’évacuation des locaux sont affichées et doivent être scrupuleusement respectées en cas d’alerte, fictives ou non ;
- l’actionnement intempestif des boîtes d’alarme incendie fait l’objet d’une interdiction formelle et est passible de sanctions sévères ;
- toute détérioration volontaire des appareils de sécurité constitue une faute grave qui met en danger la vie des personnes. Elle sera toujours sanctionnée ;
- un exercice d’alerte sera programmé chaque trimestre.

2) Prévention des accidents :
- les élèves doivent circuler dans l’établissement avec calme. Lors des récréations ils se rendent obligatoirement dans la cour ;
- il est interdit d’introduire dans le collège tout objet n’ayant pas un usage scolaire et susceptible de présenter un danger pour la collectivité ;
- tout accident doit être signalé au profess1eur responsable ou à la conseillère principal d’éducation ;
- la mention au dossier de l’élève d’un numéro de téléphone des parents est obligatoire afin de pouvoir les contacter rapidement en cas d’urgence ;
- il est conseillé aux familles de souscrire une assurance couvrant les élèves pour les accidents dont ils pourraient être victimes ou responsables dans le cadre des activités scolaires et extra-scolaires.

3) Accidents en cours : Les élèves sont sous la responsabilité de leur professeur. Aussi, en cas d’accident survenu à un élève pendant les cours, le professeur prendra toutes les mesures qu’il jugera appropriées (cf protocole d’urgence). Une déclaration d’accident sera toujours établie et la famille avertie dans les meilleurs délais.

4) Objets personnels :
- en aucun cas, l’administration et le personnel de l’établissement ne sauraient être rendus responsables de pertes, de vols, ou de détérioration des objets personnels.
- toute disparition doit être immédiatement signalée au professeur et au bureau de la conseillère principale d’éducation. Les objets trouvés doivent y être remis dans les plus brefs délais.
- avoir sur soi un téléphone portable est fortement déconseillé au collège. Dans tous les cas, son utilisation est interdite à l’intérieur de l’établissement, tant en émission qu’en réception.
- tout élève reconnu coupable d’un vol sera sanctionné.

5) Cours de sciences : Pendant les cours de sciences physiques, les élèves devront porter un vêtement de protection en coton à longues manches (blouse ou veille chemise). Les élèves portant des lentilles ne les porteront pas lors des séances de travaux pratiques : ils porteront une paire de lunettes de vue. Les élèves doivent respecter scrupuleusement les consignes données par les enseignants.

6) Tenue à l’atelier SEGPA : Lors des séances d’atelier, les élèves devront obligatoirement porter la tenue spécifique :
- Bleu de travail et chaussures de sécurité pour les ateliers section « Habitat » ;
- Blouse blanche, coiffe et sabots pour l’atelier Hygiène-Alimentation-Services.

IV. ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE :

1) Tenue et comportement :
- tous les élèves se doivent d’adopter une attitude correcte et une tenue propre appropriée à l’environnement scolaire. Par ailleurs le port de la casquette est interdit dans les locaux de l’établissement
- le « piercing » présentant des dangers est fortement déconseillé dans l’enceinte du collège et interdit pendant les pratiques ;
- une tenue spéciale est exigée pour l’EPS ;
- le matériel scolaire doit être rangé dans un cartable ;
- les manifestations d’amitié entre élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire.

2) Mouvements – Horaires de cours : Déroulement des cours :

MATIN APRES-MIDI
08H00 08H55 13H30 14H25
09H00 09H55 14H30 15H25
09H55 10H05 Récréation 15H25 15H35
10H05 11H 15H35 16H30
11H05 12H00 16H35 17H30

L’accueil des élèves est assuré dès 7H45 et13H15. Les élèves se rangent à 7h55 et 13h25.

3) Régime et sorties :
- les élèves externes sont tenus d’être présents au collège de la première à la dernière heure de cours de la demi-journée ;
- les élèves demi-pensionnaires sont autorisés à quitter l’établissement après la dernière heure de cours OU en cas de libération avant le repas sur la demande écrite des parents (le repas ne sera pas remboursé) et à la condition que les parents viennent les chercher au collège.

En conséquence, en cas de modification d’emploi des temps liés à l’absence d’un professeur, les élèves habituellement autorisés par leur famille et non astreints au ramassage scolaire, pourront quitter l’établissement plus tôt ou arriver plus tard.

Cependant, à chaque fois que cela sera possible, des activités de substitution seront proposées aux élèves (CDI, études, cours, etc…)

Accompagnement Educatif Les élèves externes et demi-pensionnaires de toutes les classes pourront être accueillis en aide aux devoirs ou ateliers de l’accompagnement éducatif chaque soir de15H30 à 17H30 : la famille devra inscrire l’enfant en début d’année scolaire.

Les élèves transportés doivent attendre dans l’établissement l’heure de passage de l’autobus soit 16h35 soit 17H35. Les demandes de changements de catégorie se font en fin de trimestre et par écrit sur papier libre. Des changements pourront toutefois être autorisés à tout moment pour des raisons médicales. Les élèves externes peuvent être autorisés à prendre leur repas au collège deux fois par semaine (tarif passager).

4) Absences :
- pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer par écrit et au préalable l’administration du collège. En cas d’absence imprévisible, la famille en informe téléphoniquement la conseillère principale d’éducation ou le directeur de la SEGPA dans les plus brefs délais : confirmation doit être donnée par écrit en mentionnant le motif et la durée probable de l’absence.
- quelle que soit la durée de l’absence, l’élève ne saurait rentrer en classe sans avoir présenté au bureau de la conseillère principale d’éducation ou du directeur de la SEGPA son carnet de liaison, où seront reportés le motif et la durée de l’absence.
- les familles veilleront à éviter les rendez-vous médicaux pendant les heures de cours.
- l’élève ayant contracté une maladie contagieuse doit être porteur d’un certificat médical de non-contagion lors de sa rentrée en classe.

5) Retards :
- tout élève en retard doit présenter son carnet de liaison à la conseillère principale d’éducation ou le directeur de la SEGPA pour être admis en classe. Au troisième retard, il sera sanctionné.

6) Éducation physique et sportive : a) Dispense :
- pour les dispenses d’une séance : elles sont prononcées par le professeur d’EPS, sur demande écrite de la famille. L’élève est alors tenu d’être présent au collège, avec sa tenue d’EPS.
- les dispenses demandées avec un certificat médical inférieur ou égal à 15 jours. L’élève doit être présent au collège, en étude ou en cours d’EPS.
- Les dispenses demandées avec un certificat médical supérieur à 15 jours. L’élève alors n’est pas tenu d’être présent pendant le cours d’EPS. Dans tous les cas, l’élève doit avertir le professeur et la conseillère principale d’éducation de sa dispense.

b) Accès aux installations sportives :
- l’accès aux installations est strictement réglementé. Pendant les heures de cours, les élèves se rendent par classe, accompagnés de leur professeur sur les installations sportives hors de l’enceinte du collège, à pied ou en autobus ;.
- aucun élève n’est autorisé à se rendre seul ou avec d’autres, aux installations sportives, sauf s’il est autorisé et pris en charge sur place par un professeur d’EPS ;
- pendant le déroulement des cours, l’accès au plateau sportif est interdit à toute personne étrangère au collège.

c) Tenue sportive :
- les élèves doivent avoir une tenue sportive complète pour la pratique de l’EPS, tenue qu’ils apporteront dans leur sac de sport (maillot - short - sweat - baskets).Ils ne doivent utiliser cette tenue qu’en EPS exclusivement. Les chaussures de sport seront lacées afin d’éviter les accidents.

7) Tout livre emprunté au CDI, ou prêté par l’établissement et non restitué par l’élève sera facturé aux familles.

8) Relations avec les élèves et leur famille :
- les parents désireux d’avoir une entrevue avec un professeur la solliciteront par lettre remise au professeur intéressé, ou par l’intermédiaire du carnet de liaison (voir page 8) ;
- l’administration du collège est à la disposition des parents pour toute question matérielle, disciplinaire ou intéressant le travail et l’avenir de leurs enfants. La principale, le principal-adjoint, le directeur de la SEGPA recevront sur rendez-vous ;
- toute correspondance relative à un élève doit comporter les indications suivantes : NOM PRÉNOM CLASSE DE L’ÉLÈVE

V. RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT :

- les élèves sont priés de jeter leurs papiers, emballages et autres détritus dans les poubelles réservées à cet effet ;
- il est interdit d’apporter des maxi bouteilles d’eau au collège. Seules les petites bouteilles de 50cl sont tolérées ;
- il est interdit de posséder du « blanc correcteur liquide » (flacon ou tube). Seul le correcteur en rouleau est autorisé.

VI. APPRENTISSAGE DE L’AUTONOMIE DE LA RESPONSABILITÉ :

- les pratiques pédagogiques et éducatives concourent à cet apprentissage. C’est en particulier le cas pour le travail au C.D.I. la formation des délégués élèves, le conseil des délégués, la participation volontaire aux actions éducatives : U.N.S.S., Foyer Socio Educatif (FSE).

VII. MODIFICATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT :

- toute modification, pour être recevable, doit être proposée soit par le chef d’établissement, soit par la majorité des membres du conseil d’administration ;
- les modifications sont adoptées, par vote, à la majorité.

VIII Charte des règles de civilité du collégien (cf. BO spécial n°6 du 25 août 2011)

  Le collège est un lieu d’instruction, d’éducation et de vie collective où s’appliquent les valeurs de la République : liberté, égalité, fraternité, laïcité. La mise en pratique de ces valeurs au sein du collège permet d’offrir un cadre de vie propice aux apprentissages et à la réussite de tous. Pour cela, chacun doit connaître, s’approprier et appliquer les règles communes. La présente charte reprend les principaux éléments du règlement intérieur sous une forme simplifiée. Ces règles sont les conditions du « vivre ensemble » dans le collège. Chaque élève doit donc s’engager personnellement à les respecter dans la classe, dans l’établissement et à ses abords.   Respecter les règles de la scolarité
- respecter l’autorité des professeurs ; 
- respecter les horaires des cours et des activités pour lesquelles un engagement a été pris ;
- se présenter avec son carnet de correspondance et le matériel nécessaire ;
- faire les travaux demandés par le professeur ;
- entrer en classe et circuler dans les couloirs calmement ;
- entrer au collège avec une tenue vestimentaire convenable ;
- adopter un langage correct.   Respecter les personnes 
- avoir un comportement respectueux envers les adultes et les autres élèves à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement, y compris à travers l’usage d’internet ;
- être attentif aux autres et solidaire des élèves plus vulnérables ;
- briser la loi du silence en cas de souffrance d’un ou plusieurs élèves ;
- ne jamais mettre en cause ou se moquer d’un adulte ou d’un élève pour quelque raison que ce soit ;
- refuser tout type de violence ou de harcèlement ;
- respecter et défendre le principe absolu d’égalité entre les filles et les garçons et les règles de la mixité ;
- ne pas avoir un comportement violent, ni participer à un jeu qui viserait à blesser un camarade physiquement ou moralement ;
- respecter l’interdiction d’utiliser son téléphone portable pendant les cours et les activités éducatives ;
- ne pas utiliser son téléphone portable pour filmer et diffuser des images portant atteinte à la dignité des personnes ;
- faciliter et respecter le travail des agents d’entretien ;
- respecter les personnes, avoir un comportement correct à l’occasion des sorties scolaires ainsi qu’aux environs immédiats de l’établissement.   Respecter les biens communs
- respecter le matériel de l’établissement, ne pas écrire sur le mobilier, ni sur les murs ;
- garder les locaux et les sanitaires propres ;
- ne pas utiliser les extincteurs et les alarmes sans raison valable ;
- respecter les principes d’utilisation des outils informatiques ;
- ne pas dégrader les véhicules de transport scolaire. Le respect de l’ensemble de ces règles participe à instaurer un climat de vie favorable dans le collège, à développer une confiance partagée entre adultes et élèves et à créer un esprit de solidarité entre élèves. Il permet à la communauté éducative de développer un contexte propice aux enseignements et à l’épanouissement des capacités et des compétences de chaque collégien. Par la mise en pratique de ces règles, chaque élève contribue à ce que tous soient heureux d’aller au collège et d’y travailler.

La Principale,

M.F. LENGLET


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